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Accueil/Guide du vendeur

Guide du vendeur

Table des matières

Introduction

    Profession : notaire

    Choisir son notaire

Chapître 2 - Le rôle du notaire

    Avant et pendant vos démarches

        - Le rôle de votre notaire

        - Les honoraires de votre notaire

    Après la signature de la promesse d’achat

        - Le rôle du notaire qui exécute l’acte de vente

        - Les honoraires du notaire qui exécute l’acte de vente

Chapître 3 - La promesse d’achat

    Qu’est ce qu’une promesse d’achat ?

    Le rôle du notaire

    Les conditions

        - Les conditions courantes

        - Les circonstances particulières ou clauses spéciales

    La signature et l’acompte

Chapître 4 - Le certificat de localisation

    Qu’est-ce qu’un certificat de localisation ?

    Qui a la responsabilité de fournir le certificat de localisation ?

    Que contient le certificat de localisation ?

Chapître 5 - Les garanties légales

    La garantie du droit de propriété

    La garantie de qualité

    La garantie conventionnelle

Chapître 6 - Vous décidez de vendre vous-même votre propriété ?

    Vendre sans intermédiaire

    Établir le bon prix

    Faire inspecter sa maison

    Préparer sa maison

    Effectuer la mise en marché

    Le test de pyrite

Chapître 7 - L’assurance-titres

    Qu’est-ce que l’assurance–titres ?

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